1. Éditeur du site

Le site closeonacademy.fr (ci-après « le Site ») est édité et exploité sous la marque « Closeon Academy » par :

• Raison sociale : NATIVELLE CONSULT
• Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 22 rue du Lieutenant-Colonel Thomas Malcolm Gray, 14780 Lion-sur-Mer, France
• RCS : Caen 993 150 994
• SIRET : 993 150 994 00016
• N° TVA intracommunautaire : FR24 993 150 994
• Email : davidnativelle@gmail.com
• Directeur de la publication : David Nativelle, en qualité de gérant

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Nom : Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr
• Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, marques, photos, structure, mise en page, logiciels) est la propriété exclusive de NATIVELLE CONSULT ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de NATIVELLE CONSULT, sous peine de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La dénomination « Closeon Academy » ainsi que le logo figurant sur le Site sont utilisés à titre de marque commerciale par NATIVELLE CONSULT. Toute reproduction non autorisée est prohibée.

4. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. NATIVELLE CONSULT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

La création de liens pointant vers le Site est soumise à l’accord préalable et écrit de NATIVELLE CONSULT.

5. Responsabilité

NATIVELLE CONSULT met tout en œuvre pour fournir des informations à jour et exactes sur le Site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions, ou indisponibilités temporaires du Site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation de cookies sur le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité (ci-après).

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français du ressort du siège social de NATIVELLE CONSULT.

8. Contact

Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales :

Email : davidnativelle@gmail.com

Adresse : NATIVELLE CONSULT — 22 rue du Lieutenant-Colonel Thomas Malcolm Gray, 14780 Lion-sur-Mer